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Accords Nationaux ESH et OPH Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Quelques accords actuellement en vigueur dans certains organismes ESH ou OPH :                    

Les accords RTT :

  L'accord RTT de la Société Dauphinoise pour l'Habitat
  L'accord RTT de LOGIREM et l'avenant n° 3
  L'accord RTT + le CET d'ASTRIA
  L'accord RTT + le CET d'OGIF

Les accords séniors :

  L'accord Sénior LOGIEST
  L'accord sénior d'ICF
  L'accord sénior Logement Francais
  L'accord sénior Herault Habitat
  L'accord sénior LOGIREM
  L'accord sénior OGIF
  L'accord sénior PARIS HABITAT

Les accords sur les risques psychosociaux et le stress au travail (RPS) :

  L'accord RPS de PARIS HABITAT

Les accords Plan Epargne Entreprise (PEE) :

  L'accord PEE de la Société Dauphinoise pour l'Habitat

Les accords : Retraites surcomplémentaires (PERCO, article 83, ...) :

  L'accord retraite surcomplémentaire 13 Habitat
  L'accord PERCO d'OGIF

Les accords d'intéressement :

  L'accord d'intéressement 13 Habitat
  L'accord d'intéressement OGIF
  L'accord d'intéressement de la Société Daphinoise pour l'Habitat

Les accords compte épargne temps (CET) :

  L'accord CET de LOGIREM
  L'accord CET de ICF
  L'accord CET de SIA Habitat
  L'accord CET de ASTRIA
  L'accord CET de OGIF
  L'accord CET de ...

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Dernière mise à jour : ( 09-10-2011 )
 
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