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Index de l'article
ACCORDS D'ENTREPRISE SDH-PH
Accords portant sur les salaires ou NAO
Accord Egalité Pro HF
Plan d action seniors
Accord portant sur les minima salariaux
Accords d intéressement
Plan Epargne Entreprise
Plan de Déplacement Entreprise
Accord sur la complementaire sante prevoyance
Elections du comité d entreprise
Droit d expression des salariés
Temps de travail
Prime d ancienneté
Conciliation vie privee vie syndicale
Unité Economique et Sociale
 Accord sur l'épargne salariale (PEE) au sein de l'UES :

   Le PEE conclu par accord d'entreprise le 18 décembre 2009, les fonds sont gérés par la société FONGEPAR

    L'avenant de 2016 .

    L'avenant de 2015 .

    L'accord de 2009

   Le PEE de 2003 avait été instauré après information - consultation du comité d'entreprise par l'employeur.

     L'accord 2003 sur le plan dépargne entreprise.

   Le PEE de 1994 et son annexe :

     L'accord de 1994
      Modalités PEE 1994

 




Dernière mise à jour : ( 24-04-2019 )
 
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